Conditions d’utilisation

Le syndicat informe les membres des conditions d’utilisation de ses outils de communication afin que ce service en ligne demeure un lieu de partage d’information de qualité où respect, courtoisie et politesse sont de rigueur.

Ainsi, les membres peuvent utiliser les outils dans le seul but d’envoyer ou de recevoir des messages, informations et documents licites et relatifs au groupe, au thème ou à l’activité dont ils font partie.

Responsabilité

Les membres sont pleinement responsables de la totalité du contenu des messages et des pièces jointes qu’ils publient, envoient, distribuent, divulguent et transmettent de quelque manière que ce soit par l’intermédiaire du service. Le syndicat décline toute responsabilité concernant la conduite des membres à cet effet.

Renseignements personnels et nominatifs

Dans le cadre de leurs échanges, les membres ne doivent pas divulguer des renseignements personnels sur des tiers ou sur eux-mêmes. À cet égard, il est recommandé de ne diffuser que des renseignements à caractère public que les membres sont disposés à voir circuler sur le Web en toutes circonstances.

Droits d’auteur

Les membres doivent également respecter le droit d’auteur dans le cadre de leurs échanges et transmission de documents. La plupart des oeuvres (textes, images, dessins, sons, musique) que l’on trouve sur le Web ou autres supports physiques ou électroniques, sont libres de droits d’auteur. Sauf si explicitement mentionné, il est illégal de reproduire une oeuvre sans le consentement du titulaire des droits d’auteur. Le syndicat n’endosse aucune responsabilité pour la diffusion d’un tel document pour lequel un membre n’a pas obtenu de licence d’utilisation.

Un comportement contraire aux présentes conditions peut mener à des sanctions.